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Hauteur sous plafond : les normes du neuf et de l'ancien
Hauteur sous plafond : comparatif entre les standards du neuf et de l'ancien pour mieux appréhender votre futur habitat.
Hauteur sous plafond : les normes du neuf et de l'ancien
La hauteur sous plafond joue un rôle essentiel dans l'aspect esthétique et le confort d'un logement.
Elle peut affecter l'impression d'espace et la clarté de chaque espace.
Dans cet article, nous vous présenterons les normes de hauteur sous plafond du neuf et de l'ancien, ainsi que les règles à suivre.
Qu'entend-on par hauteur sous plafond ?
La hauteur sous plafond représente la distance entre le sol et le plafond d'une pièce.
Cette mesure est cruciale pour assurer une qualité de vie satisfaisante dans une habitation.
En effet, une hauteur sous plafond adéquate peut augmenter la sensation d'espace et la luminosité, tandis qu'une hauteur sous plafond insuffisante peut provoquer un sentiment d'oppression et de manque d'espace.
Hauteur sous plafond minimale à observer
Dans les bâtiments anciens, la hauteur sous plafond est généralement plus élevée que celle du neuf.
Dans les habitations anciennes, en particulier dans les immeubles Haussmanniens, les hauteurs sous plafond sont en moyenne de 2,80 m et peuvent atteindre 3,20 m. Alors que les hauteurs sous plafonds des logements modernes se situent autour de 2,50 m.
La hauteur sous plafond minimale à observer est définie par l'article 4-1 & 4-2 du décret 97-352 du 23 mai 1997 insérés au décret du 17 mars 1967.
Ces articles précisent que la hauteur sous plafond minimale à observer est de 1,80 mètres.
Cette hauteur minimale doit être respectée dans toutes les pièces à vivre, y compris les toilettes et les salles de bains.
En outre, le bien doit avoir une surface supérieure à 8 mètres carrés pour être considéré comme habitable.
Il est essentiel de souligner que cette hauteur sous plafond minimale est nécessaire pour assurer une bonne qualité de vie aux occupants du logement.
En effet, une hauteur sous plafond trop faible peut provoquer une sensation d'oppression, de manque d'espace et de mauvaise aération.
Si une pièce de votre logement a une hauteur sous plafond inférieure à 1,80 m, elle ne sera pas prise en compte dans le calcul de la surface Carrez, mais elle sera néanmoins comptabilisée en tant que surface au sol.
Estimation de la hauteur sous plafond des habitations atypiques
Dans les habitations atypiques, comme les appartements en duplex, les mezzanines, les combles aménagés ou les sous-sols, il peut être compliqué de déterminer la hauteur sous plafond.
• Mezzanine : pour qu'elle soit prise en compte dans la loi Carrez, la mezzanine ne doit pas être amovible et sa hauteur sous plafond doit être supérieure à 1,80 m
• Placards : les espaces de rangement de votre bien immobilier pourront être comptabilisés comme surface Carrez si la hauteur sous plafond est supérieure à 1,80 m.
• Comble / pièce mansardée : Les pièces mansardées sont des espaces situés sous les pentes de toit.
Les surfaces inférieures à 1,80 m seront comptabilisées en tant que surface au sol et celles supérieures à 1,80 m seront considérées comme étant une surface habitable en m2 Carrez.
Y a-t-il une hauteur sous plafond standard ?
Hauteur sous plafond et diagnostic loi Carrez
Le diagnostic loi Carrez, obligatoire pour la vente de votre bien en copropriété depuis 1997, sert à mesurer la surface privative d'un logement en excluant les murs, les cloisons, les marches, les cages d'escalier, les gaines, les embrasures de portes et de fenêtres.
Cette mesure doit apparaître dans le compromis de vente ou l'acte de vente. (cf article 4-1 & 4-2 du décret 97-352 du 23 mai 1997 insérés au décret du 17 mars 1967)
La surface privative prend en compte chaque mètre carré bénéficiant d'une hauteur sous plafond supérieure à 1,80 m.
Il est essentiel de noter que la hauteur sous plafond n'est pas indiquée dans ce diagnostic.
En effet, seules la superficie et la surface habitable sont prises en compte.
Néanmoins, il est toujours important de mentionner la hauteur sous plafond dans l'annonce de vente, car elle peut être un critère crucial pour certains acquéreurs.
Hauteur sous plafond et diagnostic loi Boutin
Le diagnostic loi Boutin, obligatoire dans le cadre d'une mise en location, a pour objectif d'informer les locataires sur la surface habitable d'un logement qu'ils envisagent de louer.
Cette surface doit être indiquée dans le contrat de location.
Contrairement au diagnostic loi Carrez, la hauteur sous plafond est mentionnée dans le diagnostic loi Boutin.
Dans ce diagnostic, la hauteur sous plafond doit être égale ou supérieure à 2,20 m.
Y a-t-il une hauteur sous plafond minimale pour louer un logement ?
Comme mentionné précédemment, le diagnostic loi Boutin stipule qu'une hauteur sous plafond d'au moins 2,20 mètres est nécessaire pour la location de votre bien.
De plus, la surface habitable du logement doit être supérieure ou égale à 9m2 et le volume habitable doit être d'au moins 20m3.
Quelle hauteur sous plafond pour installer une mezzanine ?
La hauteur sous plafond requise pour construire une mezzanine dépend de la hauteur de la mezzanine elle-même.
Idéalement, une hauteur sous plafond de 4,30 mètres est conseillée pour aménager une mezzanine, mais il est possible de réaliser une mezzanine avec une hauteur sous plafond moindre si elle n'est pas prévue pour être habitée.
Pourquoi 4,30m ? Car cela vous permettra d'avoir une hauteur sous plafond de 2,50m et de 1,80m concernant la mezzanine.
Suffisant pour que cette dernière soit considérée comme un m2 carrez.
Ce qui augmente non seulement l'utilité mais aussi la valeur financière de son logement pour sa revente.
Volume habitable supérieur à 20 m³ : l'exception
Il y a une exception à la règle concernant la hauteur sous plafond de 2,20m en lien avec la loi Boutin.
Effectivement, si le volume habitable d'un espace excède 20 m³, il peut être considéré comme étant une surface habitable, même lorsque la hauteur sous plafond est inférieure à 2,20 m.
Cette surface sera alors jugée décente et pourra donc être mise en location.
Calcul d'un m3 = surface habitable x hauteur sous plafond
Construction neuve : que mentionne la législation ?
Dans le cadre de la construction neuve, la hauteur sous plafond est régulée par le Code de la construction et de l'habitation (R.111-2 du Code de la construction et de l'habitation). Selon ce code, la hauteur sous plafond doit atteindre au moins 1,80 mètres pour toutes les pièces principales, sauf pour les combles et les sous-sols, où une hauteur minimale de 1,80 mètre est requise. La surface du logement doit mesurer au moins 14 mètres carrés et 33 mètres cubes par occupant.
La hauteur sous plafond doit-elle être identique dans chaque pièce ?
La hauteur sous plafond n'a pas nécessairement à être identique dans chaque espace.
Légalement, aucune exigence n'impose cela, si ce n'est que la hauteur doit atteindre au moins 1,80m pour être considérée comme une surface habitable.
En pratique, il est conseillé que la hauteur sous plafond soit la même dans toutes les pièces d'une habitation. Cela permet d'établir une certaine cohérence et un confort visuel, en évitant les différences trop prononcées entre les différentes pièces.
Cependant, cela n'est pas une obligation, et il est envisageable de jouer avec les hauteurs sous plafond pour créer des effets visuels variés.
Par exemple, une hauteur sous plafond plus élevée dans le séjour peut donner une sensation d'espace et de luminosité, tandis qu'une hauteur plus basse dans une chambre peut créer une atmosphère plus intime et cosy.
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